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Marques déposées par G.A.E.C. des Charmettes
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CHATEAU DES CHARMETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CHARMETTES
G.A.E.C. des Charmettes

Numéro de dépôt :
1576717
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2000
CHATEAU DES CHARMETTES de G.A.E.C. des Charmettes

Présentation de la marque CHATEAU DES CHARMETTES

Déposée le 19 février 1990 par G.A.E.C. des Charmettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. des Charmettes, domicilié(e) 33490 SAINT MARTIAL - France.

La marque CHATEAU DES CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES CHARMETTES est expirée depuis le 19 février 2000.

G.A.E.C. des Charmettes a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SAILLANS


G.A.E.C. des Charmettes - 33490 SAINT MARTIAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château des Charmettes